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Pascal, Andre, Joseph CHARLES En activite
SOCIETE DE FAIT CHARLES Pascal et Caroline
Commerciale
Informations legales de Pascal, Andre, Joseph CHARLES
| Entrepreneur | Pascal, Andre, Joseph CHARLES |
| SIREN | 483 127 635 |
| SIRET (siege) | 483 127 635 00033 |
| N° TVA | FR90483127635 |
| Forme juridique | Entrepreneur individuel |
| Adresse | 15 AV DE LORRAINE, 52300 JOINVILLE |
| Date de creation | 06/06/2005 |
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Etablissements de Pascal, Andre, Joseph CHARLES (1)
Etablissement principal — SIRET 483 127 635 00033
SOCIETE DE FAIT CHARLES Pascal et Caroline| Nom commercial | SOCIETE DE FAIT CHARLES Pascal et Caroline |
| Activites | |
| 01/10/2005 | Courtier en assurances Commerciale (6622Z) |
Observations (2)
29/07/2015 n°1602
Déclaration d'insaisissabilité de la résidence principale - Art. 526-2 du CC Adresse : 1 Côte de Maizières 52300 Chatonrupt-Sommermont Références cadastrales : Section ZH n°48 et n°18, Section ZM n°8 Acte de Me Peggy KEYSER-FRANCOIS ,Notaire à Doulevant le Château , en date du 17/06/2015
01/01/2009
En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Saint-Dizier ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Chaumont. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Chaumont décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
Documents deposes par Pascal, Andre, Joseph CHARLES
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Documents officiels de l'entreprise
Activites
NAF 6622Z
Courtier en assurances
Forme : COMMERCIALE
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dont 27 en Haute-Marne
Informations
| Derniere MAJ RNE | 21/01/2025 |
| Source | Registre National des Entreprises (INPI) |
| Demande de déréférencement (RGPD) | |
Pascal, Andre, Joseph CHARLES est un entrepreneur individuel créée le 06/06/2005 à JOINVILLE (52). L'entreprise est situé au 15 AV DE LORRAINE, 52300 JOINVILLE. L'entreprise est immatriculée sous le SIREN 483 127 635. L'activité principale est courtier en assurances (code NAF 6622Z).
